Julien Le Clainche

Ingénieur-expert , INRIA, équipe LICIT, docteur en droit privé, www.droit-tic.com.

« L'adaptation du droit des données personnelles aux communications électroniques » sous la direction de Nathalie Mallet-Poujol et de Jean Frayssinet, Université Montpellier I, soutenue avec les félicitations du jury le 11 décembre 2008. Mention spéciale du prix de la CNIL 2009.

• 2010 - Le droit des données à carcatère personnel - Faculté de droit de Saint Quentin en Yvelines (DANTE).
  Droit des données à carcatère personnel
  Droit au respect de la vie privée.
• 2010 - Données personnelles et ressources humaines - Institut d'adminstration des entreprises (IAE) - Université Montepllier II
  Formalités, introduction au droit des données personnelles, cybersurveillance du salarié
• 2009 - Le droit des données à caractère personnelles et protection de la vie privée European Master in consumer law, (EMCA)
  Droit des données à carcatère personnel
  Droit au respect de la vie privée.
• 2009 - La protection des noms et des appellations sur internet (ADBS)
  Noms de domaines
  Droit des marques
  Noms commerciaux, noms de commune, appellations
• 2008/2009 - Droit de l'informatiquet et des réseaux -  Master 2 propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies, Université Nice-Sophia
  Responsabilité, droit de la presse
  Droit international privé
• 2008/2009 - Introduction au droit de l'informatique et des réseaux (ADBS) 
  Droit de l'internet et de l'information.
  Introduction aux propriétés intellectuelles.
• 2008/2009 - La protection des informations relatives à la santé à la faculté d'odontologie de Montpellier
  Secret médical
  Introduction aux propriétés intellectulles.
• 2008/2009 - Propriété littéraire et artisitique - Montpellier
  Droit d'auteur et droits voisins du droit d'auteur
  Droits des producteurs de bases de données
  Droit d'auteur et brevets logiciels
• 2008 - Chargé de cours, CUERPI, Université Pierre Mendès France, Université Grenoble II.
  Le droit des données personnelles
• 2003/2009 - Ecole Nationale d'Application des Cadres Territoriaux (ENACT)
  Environnement  juridique  des systèmes d’information.
  TIC et biens culturels
• 2001/2005 Chargé  de  cours,  DEA  Informatique  et droit (ERID / ERCIM)
  Université Montpellier  I,  « droit  des  biens  et des  personnes ».
  

Recherche

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 Conférences

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• 2010 - Analyse de risque en droit des données personnelles, Atelier Protection de la Vie Privée, APVP, INRIA, 26-27 mai 2010
• 2010 - Les distinctions entre droit au respect de la vie privée et le droit des données personnelles, Atelier Protection de la Vie Privée, APVP, INRIA, 26-27 mai 2010
• 2009 - Réseaux sociaux et responsabilité - CEJEM - Université Paris I, Paris mars 2009
• 2003 - Les pourriels et la protection du consommateur, CREIS Paris, 9 octobre 2003
• 2003 - Multimedia et droit, ECM, Montpellier

Autres activités

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• Auditonné à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2010 dans le contexte de la réflexion sur l'éthique des TIC.
• De 2001 à 2009, webmestre/développeur du  site  www.droit-tic.com  (anciennement  www.droit-ntic.com)  - >100 000 visiteurs/mois.
• Expert  « Informatique  et  Libertés »  pour club.senat.fr
• Union des industries chimiques - rédaction  du « Guide  juridique  et  pratique  de  l’Internet », 2001, 150 pages.
  

Publications

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•  Droit des données personnelles et liberté d'expression : hiérarchisation ou conciliation ?, RLDI 2010/56, p. 17.
• Consentement et cohérence du système de protection et de régulation des traitements de données personnelles, actes du colloque "Les technologies au service des droits, opportunités, défis, limites", cahiers du CRID n° 32, Bruylant, 201. 
• Christophe Alleaume, Valérie-Laure Benabou, Denis Beras, Christophe Bidan, Nicolas Craipeau, Stéphane Frénot, Gregor Goessler, Ronan Hardouin, Julien Le Clainche, Daniel Le Métayer, Manuel Maarek, Eduardo Mazza, Ludovic Mé, Marie-Laure Potet, Sylvain Steer, and Valérie Viet Triem Tong. Liability in software engineering: Overview of the LISE approach and illustration on a case study. Research Report RR-7148, INRIA, December 2009.
• Chronique droit de l'internet 2009, JCP E.
• Liste noire de notaire,... Dernier acte ?, RLDI 2007/30, n° 1000, p.35.
  
• Libertés et sécurité : équilibrer les régimes de responsabilité, in La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information, sous la direction de S. Lacour, L'Harmattan, 2007, p. 37.
  
• La Cour de cassation clarifie le régime des pourriels, RLDI 2006/16, n° 471, p. 28.
• Boulin, F-X et Le Clainche J., Prestataires de services internet : fondements d'une responsabilité, RLDI 2005/10, p. 27.
• Note de lecture, Girot (J.L) dir, Le harcèlement numérique, Paris, Dalloz, (coll. Presage), RFAP n° 116, 2005, p. 765.
• Les nouveaux pouvoirs a posteriori de la CNIL : les risques de l'excès de prudence, RLDI 2005/11, n° 333, p. 28.
  
• Courriels, le droit dépassé par la technique ?, RLDI 2005/5, n° 141, p. 28.
• Les obstacles à l’émergence d’une doctrine juridique sur Internet, Réseaux du droit, février 2004, n° 11, p. 39.
• Liste des travaux de recherche et articles publiés sur www.droit-ntic.com